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Simulateur RCP — Barème Copie France
Estimation par appareil selon le barème en vigueur
Ligne 1
Estimation totale
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Calcul indicatif basé sur le barème Baremes_RCP_CopieFrance_2026-01-01.
Document non contractuel. Se référer aux décisions de la Commission copie privée publiées au JORF. Source : copiefrance.fr.